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PARIS: Rassemblements dans plusieurs villes et grèves des audiences : magistrats, avocats et greffiers sont appelés à se mobiliser mardi contre une “justice au rabais”, un an après une retentissante tribune qui avait étalé au grand jour leur “souffrance” au travail.
“La réalité du terrain, ce sont toujours des audiences surchargées (…), des délais au-delà du raisonnable, des jugements non expliqués”, écrivent 19 syndicats et organisations de magistrats, d’avocats ou de conseillers d’insertion dans un communiqué commun, appelant à “renvoyer toutes les audiences” mardi.
Des rassemblements doivent également avoir lieu dans la journée, notamment à Paris devant le tribunal judiciaire à 12H00, pour dire le ras-le-bol d’une profession qui reste, selon les syndicats de magistrats, confrontée à une “charge de travail titanesque”.
Il y a tout juste un an, la tribune signée par 3.000 d’entre eux et publiée dans le Monde avait créé un électrochoc et alerté sur les conditions de travail d’une institution rongée par une “grave perte de sens”. Ecrit après le suicide d’une jeune collègue, le texte a aujourd’hui été paraphé par près de 8 000 magistrats, auditeurs de justice et greffiers.
Lancées par le gouvernement, les consultations des Etats généraux de la justice ont conforté ce diagnostic en concluant à “l’état de délabrement avancé” de l’institution, auquel le ministère a tenté de répondre en décrochant, pour 2023, une troisième hausse consécutive de 8% de son budget annuel.
“Avec ce budget de presque 10 milliards d’euros, le ministère de la Justice poursuit son changement de dimension avec des moyens à la hauteur de ses missions”, avait estimé fin septembre le garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti, qui doit bientôt dévoiler un nouveau plan d’action.
L’exécutif s’est par ailleurs engagé à recruter 8 500 magistrats et personnels de justice supplémentaires d’ici à la fin du second quinquennat Macron et a annoncé une hausse de salaire de 1.000 euros mensuels en moyenne pour les juges judiciaires.
La tribune des 3.000 a “permis d’enclencher de nombreuses actions”, assure-t-on à la Chancellerie.
«Epuisement professionnel»
Le compte n’y est toutefois pas, selon les organisations professionnelles.
“Si des recrutements de magistrats et de fonctionnaires de greffe sont prévus pour 2023, ils sont largement insuffisants et aucun plan d’action clair n’a été défini comme l’exigerait pourtant l’urgence de la situation”, écrivent-elles dans leur communiqué commun.
D’après le Conseil de l’Europe, la France continue d’allouer moins de crédits à la justice que ses partenaires européens à PIB comparable: elle y consacrait 72,50 euros par habitant en 2020, contre 82,20 euros en Italie, 88 en Espagne ou 140,70 en Allemagne.
Selon les syndicats, les professionnels de la justice restent “en proie à une perte de sens” tandis que les justiciables sont “réduits à l’état de +dossiers+ et de +stocks+”.
“Il y a un épuisement professionnel de magistrats qui travaillent le soir et le weekend, à qui on dit qu’ils doivent mieux s’organiser, moins motiver leurs décisions, moins faire durer les audiences”, estime Cécile Mamelin, de l’Union syndicale des magistrats (USM, majoritaire).
En décembre 2021, magistrats et greffiers étaient déjà descendus dans la rue pour dire la “désespérance” de ceux qui rendent la justice au quotidien, un sentiment relayé au sommet de la hiérarchie judiciaire dont plusieurs représentants s’étaient alors mobilisés.
Plus récemment, mi-octobre, le décès d’une magistrate de 44 ans, Marie Truchet, en pleine audience de comparution immédiate à Nanterre a provoqué une nouvelle onde de choc. Une minute de silence a été observée dans plusieurs juridictions et l’USM a pointé les conditions de travail “particulièrement difficiles” à Nanterre.
Jeudi, ce tribunal a reçu la visite, rarissime, et le soutien des deux plus hauts magistrats français, le premier président de la Cour de Cassation Christophe Soulard et le procureur général près la Cour de Cassation François Molins. “Le constat de la souffrance du monde judiciaire n’est plus tabou”, a assuré à l’AFP M. Molins. “On en parle à tous les échelons judiciaires. Mais au-delà de ce constat, est-ce qu’il y a des choses qui avancent ?”
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PARIS: Le président français, Emmanuel Macron, a été le premier chef d’État européen invité au sommet de la Coopération économique pour l’Asie-Pacifique (Apec) le 18 novembre, à Bangkok, après avoir participé au sommet du Groupe des vingt (G20) réuni les 15 et 16 novembre 2022, à Bali, en Indonésie. À travers cette activité diplomatique en Asie du Sud-Est, M. Macron œuvre pour une «reconnaissance» des ambitions et de l’influence de la France. Toutefois, cette stratégie française indopacifique sera-t-elle couronnée de succès dans une région hautement vitale pour les équilibres internationaux et théâtre d’une compétition sino-américaine de plus en plus tendue?
Les fondements de l’intérêt français pour l’Asie
À l’occasion de la tournée asiatique d’Emmanuel Macron, l’Élysée se montre confiant: «L’invitation au sommet de l’Apec valide la stratégie indopacifique lancée en 2018.»
Cela paraît à première vue évident, car «la France est un pays de la région» (elle compte de nombreux territoires et espaces maritimes). Concrètement, la France détient dans cette région la majeure partie de sa zone économique exclusive (ZEE), la deuxième du monde, autour de sept territoires, de La Réunion à la Nouvelle-Calédonie et Tahiti, où vivent 1,65 million de ressortissants. Cependant, la position de cette zone à plus de 10 000 km de l’Europe, la modestie du poids économique de la France, ainsi que la faiblesse de ses moyens militaires déployés devraient inciter Paris à adopter une nouvelle approche médiane pour présenter des solutions.
Au cours de ses entretiens bilatéraux en marge du sommet du G20 (avec les présidents chinois et indonésien, et les Premiers ministres indien et australien), et lors de son discours au sommet de l’Apec, le président Macron a plaidé contre «l’hégémonie» et la «confrontation» et pour la «stabilité».
L’intérêt français porté à cette zone se justifie par son impact en tant que centre névralgique du commerce mondial qui détiendra 60 % de la population et du produit international brut (PIB) mondiaux en 2030. De plus, la priorité stratégique française à l’égard de cette zone allant des côtes Est africaines aux côtes Ouest américaines s’explique par un souci de défense des intérêts de souveraineté dans une région marquée par la montée de la Chine, la rivalité sino-américaine et de nombreux conflits et tensions.
Ainsi, au cours de ses entretiens bilatéraux en marge du sommet du G20 (avec les présidents chinois et indonésien, et les Premiers ministres indien et australien), et lors de son discours au sommet de l’Apec, le président Macron a plaidé contre «l’hégémonie» et la «confrontation» et pour la «stabilité» en Asie-Pacifique. Cette «troisième voie» a pour objectif de proposer des initiatives pour chercher des solutions aux défis sécuritaires, économiques, sanitaires, climatiques et environnementaux auxquels sont confrontés les pays de la région.
À la recherche d’équilibres
Cependant, la tâche de la France n’est pas évidente pour s’imposer comme acteur régional et concilier l’alliance avec Washington, le dialogue avec la Chine et le partenariat avec l’Inde et l’Apec.
En février dernier, un gros contrat d’armement a été conclu avec l’Indonésie, un grand pays de cette zone, et des liens sont noués avec Djakarta.
Les ambitions de la France dans cette zone ont été contrariées en septembre 2021 lors de l’annulation par Canberra d’un contrat d’acquisition de douze sous-marins français, au profit de sous-marins nucléaires américains. Ce revers pour Paris s’est produit lorsque l’Australie a été soutenue par les États-Unis et le Royaume-Uni en constituant ensemble l’alliance «Aukus», qui forme avec l’autre alliance «Quad» (États-Unis, Inde, Australie et Japon) une ceinture destinée à contrer l’influence de la Chine.
Face à ce développement, Paris n’a pas baissé les bras. En février dernier, un gros contrat d’armement a été conclu avec l’Indonésie, un grand pays de cette zone, et des liens sont noués avec Djakarta. De même, le partenariat avec l’Inde a été renforcé et renouvelé.
Dans le même temps, la relation avec Washington s’est réchauffée après l’amende honorable faite par la Maison-Blanche, et à la faveur de la guerre en Ukraine. Ainsi, un sommet américano-français est programmé à Washington au début du mois de décembre.
Toujours dans ce contexte, la normalisation avec l’Australie est en cours avec le nouveau Premier ministre, Anthony Albanese. On laisse entendre que Paris pourrait même être de nouveau sur les rangs pour la vente de sous-marins à l’Australie en attendant ceux promis par les États-Unis.
Reste le plus grand défi incarné par le géant chinois qui compte faire de cette zone son pré carré dans le futur. Dans cette perspective, comme pour d’autres questions régionales et internationales critiques, Paris plaide pour un dialogue constructif avec Pékin qui l’interpelle sans susciter l’affrontement. Le sommet Macron-Xi Jinping à Bali devrait être suivi d’une visite du président français en Chine au cours du premier trimestre 2023.
La France ne reste pas inactive face aux déséquilibres du monde et pour éviter la confrontation, elle compte adopter une approche inclusive favorisant la stabilité régionale loin de la logique des blocs.
Avec son positionnement non aligné sur Washington et sa proposition de troisième voie, la partie chinoise pourrait considérer la France comme un interlocuteur privilégié. De surcroît , dans la stratégie française établie entre 2018 et 2021, les menaces chinoises sont présentes, mais la France a invisibilisé Taïwan dans sa communication diplomatique pendant des années; elle s’exprime désormais au sein des instances multilatérales (Organisation des nations unies, Union européenne, Groupe des sept) et bilatérales (avec le Japon et l’Australie) pour s’opposer à toute modification unilatérale du statu quo par la force dans le détroit de Taïwan.
Sans entrer dans les détails, la France ne reste pas inactive face aux déséquilibres du monde et pour éviter la confrontation, elle compte adopter une approche inclusive favorisant la stabilité régionale loin de la logique des blocs.
Cette action indopacifique de la France, non dénuée d’intérêts souverains, vise surtout la défense des intérêts stratégiques vitaux et des intérêts économiques immédiats en quête de croissance. En effet, cette région représente plus du tiers du commerce français de marchandises hors de l’Union européenne, et il a augmenté de 49 % en dix ans, soit le double de la moyenne mondiale.
De plus, la France, en tant que seul pays européen appartenant aussi à cette zone, ne compte pas décupler les objectifs français à travers une stratégie européenne pour le moment embryonnaire et hypothétique.
Paris compte sans doute développer son engagement dans la zone, sans omettre la nécessaire adéquation entre de grandes ambitions et des moyens qui restent limités par rapport aux énormes enjeux: sécurité et défense, économie et connectivité, multilatéralisme et État de droit, changement climatique, biodiversité et gestion durable des océans.
Malgré les revers et les défis, l’engagement français dans ce large espace maritime et démographique confère à la France une crédibilité et accroît sa stature internationale.
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PARIS: Entre les traitements innovants vendus des dizaines de milliers d’euros et les pénuries de molécules essentielles comme les antibiotiques, le modèle économique du médicament pose de plus en plus la question de sa viabilité à long terme.
Les problèmes récurrents alimentent les remises en cause de la part d’ONG, et même d’industriels. En premier lieu, les pénuries, qui ne cessent de croître depuis une décennie dans le monde.
En 2021, l’Agence française de la sécurité du médicament (ANSM) a ainsi reçu 2 160 signalements de ruptures de stock et de risque de ruptures. Avec des problèmes notamment sur des insulines, essentielles dans le traitement du diabète, et sur les antibiotiques.
Vendredi, l’ANSM a évoqué de “fortes tensions” d’approvisionnement sur la forme buvable de l’amoxicilline, un antibiotique largement prescrit chez les enfants. Il y a quelques semaines, son homologue aux Etats-Unis, la Food and Drug Administration (FDA) avait fait de même.
Les molécules actuellement sous tension dans les pays riches manquent depuis longtemps dans les pays en développement, rappelle Gaëlle Krikorian, sociologue de la santé, qui vient de publier un essai sur la question: “Ce qui a changé, c’est que désormais les problèmes d’accès aux molécules se posent aussi dans les pays du Nord”.
“Ce qu’on qualifie souvent de +défaillance du marché+ se multiplie partout et il devient évident qu’il ne s’agit pas de défaillances ponctuelles du système”, ajoute-t-elle.
Dépendants des start-ups
Les explications, multiples, sont connues: avec la mondialisation, la production des principes actifs –qui donnent leur efficacité aux médicaments– est désormais concentrée dans quelques pays en Asie. Un problème sur la chaîne de fabrication, et le système à flux tendu s’enraye.
Autre cause: faute de modèle économique pour certains médicaments, comme les antibiotiques, souvent déjà vendus sous forme générique, les gros laboratoires ont tendance à délaisser des maladies. Ou à négliger des marchés en développement, moins aptes à payer les molécules au prix fort.
D’un côté, des médicaments qui n’intéressent plus les laboratoires; de l’autre des traitements innovants ultra onéreux, qui eux, ne rencontrent pas de rupture d’approvisionnement mais pèsent sur le budget des systèmes de santé.
Face à cela, nombre d’ONG militent notamment pour la remise en cause des brevets. Médecins du Monde (MdM) attend ainsi mercredi une décision de l’Office européen des brevets, auprès duquel l’ONG a déposé un recours concernant un traitement contre l’hépatite C, initialement mis sur le marché à 41.000 euros par le laboratoire Gilead.
“Les industriels du médicament se sont désengagés de la recherche depuis les années 1980, et sont devenus dépendants de starts-up pour les brevets”, qu’ils doivent racheter très cher, explique à l’AFP Olivier Maguet, responsable de la mission prix des médicaments à MdM.
De vieux produits indispensables
Résultat, dit-il, “des médicaments de tous les jours deviennent de plus en plus difficiles à trouver car ils sont moins rentables que les innovations et n’intéressent pas les industriels”.
La sociologue Gaëlle Krikorian propose dès lors de faire évoluer la législation, en réfléchissant “à la mise au point de droits collectifs (sur les brevets, ndlr), car la recherche médicale est, après tout, un effort collectif” (via le financement public de la recherche notamment).
Les ONG militent aussi pour davantage de transparence sur les prix, négociés entre chaque pays et chaque laboratoire en toute confidentialité.
Sans oublier la nécessité de conserver ou recréer une production régionale pour certaines molécules essentielles. C’est ce que veut faire le laboratoire français Delbert, qui commercialise une quinzaine de vieux médicaments, dont de l’amoxicilline sous forme injectable… Qu’il ne commercialise pas en France, où le prix fixé par les autorités est trop bas, à environ un euro la boîte, indique Thierry Hoffmann, directeur général de Delbert.
“A vouloir récompenser uniquement l’innovation, on oublie que le système de soin existe à travers de vieux produits, absolument indispensables dans l’arsenal thérapeutique”, relève-t-il.
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PARIS: Oubliés les sifflets contre Emmanuel Macron d’il y a cinq ans: le Congrès des maires de France, qui se tient jusqu’à jeudi à Paris, devrait tourner la page des tensions du premier quinquennat entre associations d’élus et exécutif.
Après les régions et les départements qui ont tendu la main cet automne au gouvernement, c’est au tour de l’influente Association des maires de France (AMF) d’accueillir mercredi le chef de l’Etat et jeudi la Première ministre Elisabeth Borne sur un ton probablement plus apaisé que lors du premier quinquennat.
Emmanuel Macron, qui n’adressera pas cette année un discours aux maires, déambulera au milieu d’eux, comme l’an dernier où il avait pris un bain de foule auprès des élus, multipliant les selfies, après avoir été contraint d’écouter sur scène la lecture d’une résolution virulente de l’AMF sur son bilan, six mois avant la présidentielle.
Du côté de l’Elysée, où un millier de maires seront reçus mercredi soir, on rappelle que l’an dernier, “le discours d’Emmanuel Macron avait été assez largement applaudi. Ce qui montre bien que le climat était quand même constructif”.
Si le président LR de l’AMF, David Lisnard, ne garde pas le même souvenir de cette intervention, jugée “très dure” contre les collectivités locales, il se félicite auprès de l’AFP que “le discours de l’Elysée ait complètement changé” depuis l’an dernier.
«Une inflexion»
Ce changement est-il dû à la perte de majorité absolue à l’Assemblée nationale en juin dernier ? Ou, au contraire, à l’effondrement des candidats républicains et socialistes à la présidentielle?
Les avis divergent. “Le président de la République n’a pas attendu la séquence législative pour engager ce dialogue”, assure-t-on à l’Elysée.
“Ce n’est pas tant la posture des collectivités qui a changé, mais celle du gouvernement”, rétorque une source proche des associations d’élus, qui attribue cette “inflexion” à la volonté de l’exécutif de “chercher des relais auprès des élus locaux pour infléchir les votes de l’opposition au Parlement”.
Si le RN et les Insoumis constituent les principales forces d’opposition à l’Assemblée, il n’en va pas de même dans les associations d’élus, contrôlées par Les Républicains, les socialistes et les centristes, dont les voix peuvent s’avérer précieuses au Parlement pour la majorité.
“Le gouvernement a intérêt à essayer de trouver des compromis avec notre association”, argumente M. Lisnard.
“D’autant qu’à l’AMF, on travaille aussi avec les groupes parlementaires et comme nous sommes transpartisans, nous le faisons avec tous les groupes, que ce soit la majorité, LR ou la gauche”, explique-t-il, assurant que “le rapport de force politique nous est favorable”.
“On sait que ce que nous n’aurons pas naturellement du gouvernement, nous l’obtiendrons en discutant avec le Parlement”, reconnaît un maire. “Le gouvernement change d’attitude, mais nous aussi”, ajoute-t-il.
Renaud Muselier, président délégué de Régions de France qui a claqué la porte de LR il y a un an, ne partage pas cet avis.
Il regrette que Territoires unis, organisme regroupant les trois principales associations d’élus (AMF, départements et régions), créé en 2018 pour défendre les collectivités face à l’exécutif, ait perdu de sa force.
“Avant nous étions collectifs, mais maintenant Matignon se sert du fait que les associations ne sont plus dans Territoires unis pour avoir des interlocuteurs avec qui elle travaille de manière différente”, assure-t-il.
Au-delà des divergences, les sources consultées par l’AFP se félicitent du dialogue lancé par Mme Borne depuis son arrivée à Matignon, multipliant les rencontres avec les associations d’élus.
“Aujourd’hui, les concertations avec les élus sont permanentes”, explique le sarkozyste Gil Avérous, maire LR de Châteauroux, récemment élu président de l’Association des villes de France (VdF).
Selon lui, “ces consultations menées au quotidien, proviennent du passé local de bon nombre de membres du gouvernement” comme Christophe Béchu (ex-maire d’Angers) ou Caroline Cayeux (ex-maire de Beauvais).
Pour preuve, plusieurs ministres recevront des maires en marge du congrès: M. Béchu accueille mardi “des élus de tous bords” à son ministère; Mme Cayeux reçoit des femmes maires et Bruno Le Maire attend 500 personnes à Bercy.
Les partis ne demeurent pas en reste: chez Horizons, Edouard Philippe reçoit les maires Horizons. Quant à Renaissance, le parti présidentiel a invité 200 élus locaux et maires proches de la majorité”.
