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Divorcer ou se séparer entraîne des conséquences plus ou moins importantes selon sa situation. Faisons le point avec Julien Simonnot, le fondateur du Cabinet Simonnot Avocats.
Temps de lecture : 5 min
C‘est dans un moment le plus souvent éprouvant que Julien Simonnot, associé fondateur du Cabinet Simonnot Avocats, dédié au droit de la famille et du patrimoine, accompagne ses clients. Animé par le désir de mettre de l’humain au centre de sa pratique, il s’attache à conseiller ses clients sur tous les aspects patrimoniaux et familiaux de la séparation envisagée.
Lorsqu’une personne souhaite divorcer, il est naturel qu’elle s’interroge sur les conséquences de sa décision. Cela est d’autant plus vrai lorsque le couple a un ou plusieurs enfants et qu’il possède un patrimoine en commun.
Le Cabinet Simonnot Avocats, qui accompagne et conseille notamment de nombreux dirigeants d’entreprise et cadre d’entreprise, est là pour apporter un éclairage complet sur les aspects financiers, patrimoniaux et familiale de la séparation
Pour chaque dossier, il est effectué « un audit » complet qui va couvrir l’ensemble des conséquences possibles de la séparation :
L’objectif du Cabinet Simonnot Avocats est de permettre à chacun de ses clients d’appréhender dans les meilleures conditions les conséquences de la séparation.
L’approche humaine que privilégie le Cabinet Simonnot Avocats prend alors tout son sens. « Nous travaillons en équipe avec chacun de nos clients afin de les assister à chaque étape de la séparation, avec toujours cet objectif : expliquer et anticiper », soutient Julien Simonnot.
Depuis 2017, un nouveau type de divorce a vu le jour : le divorce amiable par acte d’avocats. Plus rapide, moins coûteux et psychologiquement moins éprouvant, il a également un autre mérite : celui de désengorger les tribunaux.
Ce divorce amiable, également appelé divorce sans juge, repose sur un véritable contrat de divorce qui doit fixer toutes les conséquences de la séparation. Ce type de divorce nécessite l’intervention de deux avocats (un par époux). Il permet de fixer toutes les modalités du divorce, tant sur les enfants que sur le patrimoine : exercice de l’autorité parentale, garde des enfants (alternée ou chez l’un des parents), pension alimentaire, prestation compensatoire (somme allouée à l’époux le plus faible économiquement, sous forme de rente ou de capital), etc. Il est donc nécessaire que les époux s’entendent sur tous les points et sur toutes les conséquences de leur divorce en général.
La convention, signée en présence des deux époux et de leur avocat, est ensuite enregistrée par un notaire.
Afin de préparer au mieux son divorce amiable, il est donc important de consulter un avocat. Le Cabinet Simonnot Avocats, dont l’activité est exclusivement dédiée au droit de la famille, permet d’apporter un cadre juridique au futur divorce. Ainsi, le client reçoit des réponses juridiques concrètes sur les différents aspects de la séparation.
Dans le cadre d’un divorce amiable, le cabinet propose une solution clé en main, reprenant tous les points sur lesquels un accord doit être trouvé.
Il s’agit du divorce le plus simple, à condition toutefois qu’un accord soit trouvé avec le conjoint assisté de son avocat. Les époux étant tous les deux d’accord, il est donc inutile de passer devant un juge.
Malheureusement, un accord sur toutes les conséquences du divorce n’est pas toujours possible. Dans ce cas, il ne s’agit plus d’un divorce amiable mais judiciaire, et le Cabinet Simonnot Avocats accompagne ses clients tout au long de la procédure.
Lorsque les époux ne réussissent pas à s’entendre sur toutes les conséquences de leur divorce, aussi bien sur le plan financier que sur la garde des enfants, ils doivent se tourner vers le divorce judiciaire. Dans ce cas, l’intervention d’un juge est nécessaire, même si les époux peuvent s’entendre sur certains points. Le Cabinet Simonnot Avocats tente d’ailleurs, à chaque fois que cela est possible, de privilégier la négociation entre les époux, même lorsqu’une procédure judiciaire est déjà en cours.
Il existe trois types de divorce judiciaire (où le juge tranchera) : le divorce pour faute, le divorce pour altération définitive du lien conjugal et le divorce accepté.
Le juge saisi statuera sur tous les points, sauf ce qui concerne la liquidation du patrimoine : l’exercice de l’autorité parentale, la garde des enfants (alternée ou chez l’un des parents), la pension alimentaire, l’éventuelle prestation compensatoire (somme allouée à l’époux le plus faible économiquement, sous forme de rente ou de capital), attribution de la jouissance du domicile conjugal pendant la procédure de divorce. Sur chacun de ces points, le Cabinet Simonnot Avocats défend efficacement les intérêts de son client.
Ensuite, vient le moment de statuer sur la dissolution du patrimoine. Là encore, il est toujours préférable de négocier de manière amiable le partage du patrimoine et la liquidation du régime matrimonial. En effet, en cas de désaccord, le juge devra à nouveau être saisi.
Lorsqu’il existe un patrimoine immobilier, celui-ci peut être vendu d’un commun accord, mis en indivision ou bien encore racheté par l’un des deux époux.
Si, malheureusement, la situation est bloquée en raison d’un désaccord, le juge pourra alors ordonner la vente aux enchères du ou des biens dans le cadre de la liquidation judiciaire du régime matrimonial.
Quels que soient le régime matrimonial, la situation familiale ou encore la situation patrimoniale des époux, le Cabinet Simonnot Avocats conseille et accompagne de nombreux clients qui souhaitent entamer une procédure de divorce ou de séparation. Ses compétences pointues en droit de la famille, des personnes et du patrimoine garantissent des conseils adaptés à tous les cas de figure. Maître Julien Simonnot a pour objectif de former avec chacun de ses clients une véritable équipe afin d’anticiper au mieux les conséquences d’une séparation tant sur le plan patrimonial que s’agissant des enfants.
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