Auteur(s) : David Valence – Bruno Cavagné – Pierre-Alain Roche
Auteur(s) moral(aux) : Conseil d’Orientation des Infrastructures
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Le rapport dresse un bilan des investissements réalisés pour les mobilités ces dernières années, et apporte un éclairage sur les décisions à venir en termes d’infrastructures de transports. Un des défis de la société est la décarbonation. La politique des transports doit trouver des réponses concrètes au défi de la décarbonation. Celle ci ne peut se faire qu’en lien avec les collectivités locales. Le bilan des dernières années montre en France une montée en puissance des investissements dans les transports, avec des engagements publics globaux pour les infrastructures de transports qui ont quasiment été doublé depuis 2017, passant de 8 milliards d’euros par an à 15 milliards d’euros par an. Le Conseil d’orientation des infrastructures (COI) a rencontré les acteurs locaux de tous les territoires dans 16 réunions et collecté leurs attentes. 200 milliards d’euros de projets dans les 10 prochaines années ont été recensés, sur le périmètre étudié par le COI.
Le COI va rédiger d’ici à l’automne un deuxième rapport répondant au cadrage fixé par le prochain gouvernement. Celui-ci comportera trois scénarios de programmation des investissements. Ces scénarios devraient comprendre :
Ces scénarios seront établis pour être crédibles en terme technique, de procédures et de calendrier et comporteront les ressources financières correspondantes.
Avant-propos
Messages-clés
Chiffres-clés
Synthèse
Introduction : un bilan d’étape
1.1 Les enjeux qui avaient dominé la préparation de la LOM
1.2 Des perspectives qui ont sensiblement évolué
1.3 L’Union européenne a amorcé une puissante révision des ambitions communes en matière de transports
1.4 Les principales évolutions des priorités politiques en France
1.5 Conclusion
2.1 Que dit la LOM sur la programmation des investissements de l’État dans les transports ?
2.2 Quelques précautions de méthode
2.3 La trajectoire générale du budget de l’AFIT France et des budgets de l’État mobilisés
2.4 Les programmes prioritaires ont pour l’essentiel avancé de façon satisfaisante, parfois assez éloignée du détail de la programmation annoncée par la LOM
2.5 Les grands projets ont avancé assez différemment des orientations de la LOM, avec à la fois plus d’ambition et des difficultés de mise en oeuvre plus fortes qu’anticipé
2.6 Les sociétés de projet et le financement des grands projets
2.7 Les modèles économiques ferroviaires posent diverses difficultés : tarification d’usage des infrastructures et financement des gares
2.8 Les enseignements globaux qui ressortent de ce bilan
3.1 Les attentes exprimées par les acteurs locaux sont considérables
3.2 Un exercice de programmation qui s’annonce délicat au plan financier
3.3 Trouver de nouveaux équilibres dans les divers programmes d’investissements
3.4 Il sera utile que le gouvernement précise dans sa demande au COI ses intentions et les objectifs généraux qu’il souhaite mettre en oeuvre
3.5 Le COI proposera trois scénarios contrastés et crédibles de programmation
Glossaire, sigles et acronymes
Type de document : Rapport d’étude
Pagination : 134 pages
Édité par : Ministère de la transition écologique
Collection :
mots-clés :
Auteur(s) : Comité de Suivi des Retraites
Date de remise :
Auteur(s) : Eugenia Gomes – Lisa Cahour – Claudie Menguy – Nolwenn Regnault – Santé publique France
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Auteur(s) : Philippe Allimant – Gérard Fallon – Alain Joly – Claude Gitton – Nathalie Bertrand – Virginie Dumoulin – Pascal Kosuth – Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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